Éditeur

Le propriétaire et éditeur de ce site Internet est SOUNDS RESIST ASBL, association Belge, dont le siège social est situé Rue de la tulipe, 28, 1050, IXELLES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de XXX sous le numéro XXX XXX XXX.

Son numéro de TVA intracommunautaire est le BE0790142204.

Sounds Resist peut être jointe via le formulaire de contact accessible depuis toutes les pages de notre site.

Réalisation

Tête de Com
www.tetedecom.eu

Hébergeur

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Directeur de la publication : Octave KLABA

Liens vers d’autres sites

Sounds Resist propose sur ses sites des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Sounds Resist a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Sounds Resist ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’accès aux sites de l’association Sounds Resist vous confère un droit d’usage privé et non exclusif des dits sites. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de Sounds Resist , ou sont autorisés par leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Les marques de commerce, logos, personnages (désignés ensemble « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent à Sounds Resist ou à ses partenaires. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d’une licence d’utilisation ou d’un quelconque droit d’utiliser la Marque affichée sur le site Internet.
L’utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. Sounds Resist vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

Indisponibilités des sites

Sounds Resist s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité à ses sites à tout moment. Sounds Resist ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité, pour quelque cause que ce soit.

Informations complémentaires

Pour toutes questions, réclamations ou suggestions, adressez-vous à Felipe Bueno par le formulaire de contact